Cet article m’est venu en tête car j’ai récemment fait un peu de tri dans certaines de mes pochettes de papiers. Or, quand tu te retrouves avec X années de factures de gaz, de téléphone, de relevés de mutuelle, et j’en passe, ça te prend une de ces places ! Du coup, quelques recherches plus tard, et de quoi replanter la moitié de la forêt de l’Amazonie partie dans la poubelle, beaucoup de place était faite.
Je m’en vais te proposer petit lecteur de quoi faire de la place dans tes placards (au moins ceux de paperasserie, pour le reste tu te démerdes, je suis pas le père noël non plus).
Combien de temps garder les papiers et factures ?
Cela est excessivement variable selon les domaines et les types de documents de la vie quotidienne. Voyons cela par domaines :
ASSURANCES | |
Contrats et avenants, dossiers de sinistres | 10 ans |
Courriers de résiliation | 2 ans |
AUTOMOBILE | |
Factures (achat, entretien) et carte grise | Jusqu’à 2 ans après revente du véhicule |
Contraventions | 2 ans |
Contrôle technique | 2 ans |
BANQUE | |
Relevés de comptes, talons de chèques | 5 ans |
Facturettes carte bancaire et retraits | Dès qu’ils sont vérifiés sur votre relevé |
Bordereaux de remise de chèques | 5 ans |
Prêt immobilier, crédit à la consommation | 2 ans après dernière échéance |
FAMILLE | |
Avis de paiement des allocations familiales | 2 ans |
Diplômes | A vie |
Livret de famille | |
Jugement de divorce | |
Donation, testament, succession | |
IMPOTS/TAXES | |
Impôt sur le revenu | 3 ans (4 ans pour les preuves de paiement) |
Taxes d’habitation/foncière | 1 an |
Redevance télé | 3 ans |
LOGEMENT/HABITAT | |
Titre de propriété | Tant qu’on est proprétaire |
Factures de travaux/rénovation | 10 ans |
Factures d’eau | 2 (fournisseur privé) ou 4 ans (pulic) |
Factures d’électricité/gaz | 5 ans |
Factures de téléphonie/Internet | 1 an |
SANTÉ | |
Carnet de santé | A vie |
Examens médicaux (radios, analyses, …) | A vie |
Ordonnances | 1 an (3 pour les lunettes) |
Remboursements de sécurité sociale | 2 ans |
TRAVAIL | |
Fiches de paie, contrats/avenants | A vie |
Relevés de points retraite | A vie |
Allocations chômage | 3 ans |
DIVERS | |
Reconnaissance de dettes | 5 ans après le remboursement total |
Tableau regroupant les informations de base pour savoir combien de temps garder ses factures, papiers et documents divers
Vous trouverez des informations complémentaires, et éventuellement plus précises dans certains domaines, sur le site officiel http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/567-combien-de-temps-garder-papiers-et-documents.
Cette liste est donnée à titre indicatif, certaines modifications d’obligations légales pouvant influer sur les délais concernés. Je ferai des mises à jour lorsque j’aurai connaissance de leur nécessité.
Conseils et astuces pour mieux conserver vos documents officiels, factures et autres joyeusetés…
Si le papier ne peut rendre l’âme comme un média de type DVD ou disque dur externe, il est tout de même soumis aux dégâts que votre habitat peut subir (dégât des eaux, incendie), et peut donc être détruit. Voici donc mes recommandations pour être un peu plus sûr de bien conserver tous vos documents les plus importants :
- pour tous les documents qui doivent être gardés à vie, faites un scan de ces documents et stockez les sous format numérique, en plus de leur version papier
- le site officiel https://connexion.mon.service-public.fr permettra, normalement début 2016 (pas encore actif lors de la rédaction de cet article), de pouvoir stocker des documents au format numérique. Mieux vaut attendre la mise à disposition afin de juger du service proposé
- si vous souhaitez conserver vos fichiers au format numérique dans un endroit autre que votre habitat (en cas d’incendie par exemple, papier et sauvegardes peuvent y passer…), vous pouvez par exemple laisser un disque dur externe chez une personne de confiance (parents, frères/sœurs, …)
- si vous optez pour la facture électronique pour certains fournisseurs ou assureurs, voire pour les fiches de paie au format dématérialisé, pensez à vous envoyer une copie sur une autre adresse mail, ou à sauvegarder les documents sur ordinateur. Un piratage de votre boite e-mail pouvant rendre impossible son accès, ainsi qu’éventuellement sa récupération, cela vous évitera d’avoir à demander une copie aux administrations/entreprises concernées
- si vous souhaitez être plus serein concernant vos biens, pensez à prendre des photos de vos biens précieux, en mettant à côté sur la photo la facture bien lisible, afin d’attester du bien et de son origine en cas de souci
En espérant que ces conseils vous aideront à mettre de l’ordre dans vos papiers, et à faire de la place pour tous les papiers à venir… 😉